Conseil Municipal du 18 décembre 1978




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W192 Page 162Séance du 18 Décembre 1978 - Registre 21W192 Page 162 - Délibération
21W192 Page 164Désignation de délégués du conseil municipal auprès du conseil d'administration de l'office public municipal d'H.L.M. - Registre 21W192 Page 164 - Délibération
21W192 Page 165Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1977 - Registre 21W192 Page 165 - Délibération
21W192 Page 166Décisions modificatives de crédits au titre de l'exercice 1977 - Registre 21W192 Page 166 - Délibération
21W192 Page 168Relèvement du taux des vacations horaires allouées aux sapeurs-pompiers non professionnels - Registre 21W192 Page 168 - Délibération
21W192 Page 169Attribution d'une indemnité spéciale à la bibliothécaire municipale - Registre 21W192 Page 169 - Délibération
21W192 Page 170Avantages sociaux au personnel communal - modifications - Registre 21W192 Page 170 - Délibération
21W192 Page 171"Approbation d'une convention avec l'association syndicale autorisée ""Ile De France"" pour remboursement à la commune de frais de secréterait - Registre 21W192 Page 171" - Délibération
21W192 Page 172Remboursement à l'association du centre d'animation culturelle de Chelles de frais engagés pour le compte de la commune pendant l'année 1978 - Registre 21W192 Page 172 - Délibération
21W192 Page 173Remboursement à des sociétés sportives de frais engagés pour le compte de la commune - Registre 21W192 Page 173 - Délibération
21W192 Page 174Approbation de polices d'assurance - Registre 21W192 Page 174 - Délibération
21W192 Page 175Règlement de sinistres - acceptation d'indemnités d'assurance - Registre 21W192 Page 175 - Délibération
21W192 Page 176Approbation d'un contrat pour la gestion automatique du fichier électoral - Registre 21W192 Page 176 - Délibération
21W192 Page 177Exercice du droit de préemption de la commune sur un terrain situé dans une zone d'intervention foncière - Registre 21W192 Page 177 - Délibération
21W192 Page 178Création du passage piéton souterrain, avenue de Claye - demande de subvention - Registre 21W192 Page 178 - Délibération
21W192 Page 179Annulation d'une délibération du conseil municipal du 6 Novembre 1970 fixant une participation financière des riverains pour la construction d'égouts-vanne - Registre 21W192 Page 179 - Délibération
21W192 Page 180Demande d'autorisation d'installer une centrale d'enrobage de matériaux routiers - avis du conseil municipal - Registre 21W192 Page 180 - Délibération
21W192 Page 181Demande d'autorisation d'exercer une activité de récupération de pièces détachées d'automobile et de stockage de vieux métaux - avis du conseil municipal - Registre 21W192 Page 181 - Délibération
21W192 Page 182Classes de neige et de mer - participation financière des familles - Registre 21W192 Page 182 - Délibération
21W192 Page 183Classes de neige et de mer - salaires du personnel - Registre 21W192 Page 183 - Délibération
21W192 Page 184Programme d'emploi du fonds scolaire des établissements d'enseignement public pour l'année 1978 / 1979 - Registre 21W192 Page 184 - Délibération
21W192 Page 185Approbation des cahiers des prescriptions spéciales pour l'achat des produits alimentaires pour les restaurants scolaires - Registre 21W192 Page 185 - Délibération
21W192 Page 186Demandes d'autorisation d'abattage d'arbres - Registre 21W192 Page 186 - Délibération
21W192 Page 187Travaux de voirie - demande de subvention - Registre 21W192 Page 187 - Délibération
21W192 Page 188Concours du service de l'équipement dans l'exécution de travaux de viabilité - Registre 21W192 Page 188 - Délibération
21W192 Page 189Trente mots rayés nuls - Registre 21W192 Page 189 - Délibération
21W192 Page 190Transports scolaires - approbation d'avenants aux contrats passés avec les exploitants|-| - Registre 21W192 Page 190 - Délibération
21W192 Page 191Missions - Registre 21W192 Page 191 - Délibération
21W192 Page 192Budget de l'office public municipal d'H.L.M. pour l'exercice 1979 - avis du conseil municipal - Registre 21W192 Page 192 - Délibération
21W192 Page 193Personnel communal - reclassement des cadres supérieurs - Registre 21W192 Page 193 - Délibération
21W192 Page 194Départementalisation du service d'incendie et de secours - Registre 21W192 Page 194 - Délibération
21W192 Page 195Avance de subvention au bureau d'aide sociale - Registre 21W192 Page 195 - Délibération
21W192 Page 196Communication des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs qui lui a été accordée par le conseil municipal le 22 Avril 1977 - Registre 21W192 Page 196 - Délibération
21W192 Page 197Communications diverses - Registre 21W192 Page 197 - Délibération
21W192 Page 198Motions - Registre 21W192 Page 198 - Délibération